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Le Lionbot de la Région Nouvelle-Aquitaine

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événement

Séminaire "éviter-réduire-compenser"

Bordeaux Sciences agro de 10h à 17h30 Gradignan

Première édition d’un séminaire régional ouvert à l’ensemble des acteurs de l’aménagement et de l’environnement sur la séquence éviter-réduire-compenser (ERC). Retours d’expériences, construction de pistes de travail et lancement d’une communauté d’acteurs.

Publié le mercredi 24 novembre 2021
  • #Climat
  • #Environnement
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La séquence éviter-réduire-compenser (ERC) désigne la prise en compte des impacts d’un projet d’aménagement sur l’environnement et les efforts faits pour les éviter, les réduire autant que possible et compenser ceux qui ne peuvent être évités. Cet instrument d’action publique est au cœur des enjeux d’aménagement du territoire. Ce principe est inscrit dans le code de l’environnement et dans plusieurs politiques régionales (schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, feuille de route Néo Terra, stratégie régionale pour la biodiversité), il vise à concilier l’aménagement des territoires et la préservation de l’environnement.

La mise en œuvre de la séquence ERC doit permettre d’atteindre l’objectif de zéro perte nette de biodiversité et de tendre vers celui de zéro artificialisation nette.

Progresser collectivement

Afin de progresser collectivement dans l’application de la séquence ERC en Nouvelle-Aquitaine, l’État (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement et Office Français de la biodiversité) et la Région Nouvelle-Aquitaine ont confié à l’agence régionale de la biodiversité l’organisation d’un premier séminaire régional ouvert à l’ensemble des acteurs de l’aménagement et de l’environnement (élus, agents de collectivités, entreprises, services de l’État, acteurs fonciers, …).

Ce séminaire est destiné aux élus, agents de collectivités, entreprises, services de l’État, acteurs fonciers. Il permettra de partager le constat sur l’application de la séquence ERC en France et en Nouvelle-Aquitaine, d’échanger autour de retours d’expériences et de construire des pistes de travail pour 2022-2023. Il présentera et officialisera le lancement d’une communauté régionale des acteurs de la séquence ERC.

Inscription et programme

Evénement complet en présentiel mais accessible en distanciel. Pour s'inscrire, c'est ici.

Le programme

9h30 – Accueil café ;

10h – Discours d’ouverture par l’État et la Région Nouvelle-Aquitaine ;

10h15 – Constats en matière d’application de la séquence ERC par l’État, le Conseil national de protection de la nature et la Région Nouvelle-Aquitaine ;

11h15 – Présentation du projet de la communauté régionale ERC par l’agence régionale de la biodiversité Nouvelle-Aquitaine ;

12h – Retour d’expérience de la communauté ERC d’Occitanie ;

14h – Ateliers thématiques (en parallèle) :

  • Évitement : comment mieux anticiper les enjeux spatiaux liés à la biodiversité et encourager le E de ERC avec l'Office Français de la biodiversité (OFB), l'observatoire Fauna, la Région Occitanie.
  • Planification territoriale : comment intégrer les enjeux d’évitement, de réduction et de compensation dans les projets de territoire avec le grand port maritime de Bordeaux, le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de Dordogne, le syndicat de cohérence territoriale du Bergeracois (SyCoTeB) et Bordeaux Métropole.
  • Compensation : à la demande ou par l’offre ? Quels enjeux ? Avec Neoen, l'Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), le GIP Seine et Yvelines environnement, Oxao, la CDC Biodiversité.
  • ERC et zéro artificialisation nette : comment mettre en œuvre une gestion plus économe de l’espace par Limousin nature environnement (LNE), le Grand Poitiers, la société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) Nouvelle-Aquitaine, la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Nouvelle-Aquitaine.

16h – Restitution des ateliers et échanges en plénière ;

17h – Conclusion par l’agence régionale de la biodiversité de Nouvelle-Aquitaine ;

17h15 – Clôture par l’État et la Région Nouvelle-Aquitaine.

Le principe de la séquence éviter-réduire-compenser (ERC)

Le principe de la séquence ERC est simple. Tout projet d’aménagement doit :

  •     Éviter au maximum les impacts sur l’environnement ;
  •     Réduire les impacts n’ayant pu être totalement évités ;
  •     Compenser les impacts dits « résiduels ».

Investissons aujourd'hui, dessinons demain